Automobile : vers un nouveau malus ?

Erwan Benezet @erwanbenezet

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L'exécutif envisage de revoir les seuils d’émission de CO2 à partir desquels une taxe spécifique est prélevée sur l’achat d’un véhicule neuf. Un nouveau seuil à 95 g de CO2 par kilomètre parcouru (gCO2/km) pourrait par ailleurs être créé.

Selon nos informations, le gouvernement envisage de durcir le malus automobile pour renflouer ses caisses. Selon le scénario sur la table, il s’agit de revoir les seuils d’émission de CO2 à partir desquels une taxe supplémentaire est prélevée sur l’achat d’un véhicule neuf. Aujourd’hui, le malus est en effet limité aux véhicules les plus polluants : 50 euros à partir de 127 g de CO2 par kilomètre parcouru (gCO2/km). Puis la somme augmente en fonction du taux d’émission, jusqu’à un plafond de 10 000 euros pour les véhicules émettant 191 gCO2/km et plus.

Le projet est à la fois de baisser une nouvelle fois le seuil à partir duquel s’applique un malus est appliqué, mais également de créer un nouveau malus, plus modeste, d'une cinquantaine d'euros, à partir d'un seuil encore inférieur (95gCO2/km). Ce qui revient à taxer de plusieurs dizaines, voire plusieurs centaines d'euros supplémentaires, pratiquement toutes les nouvelles voitures neuves mises sur le marché.

De quoi faire rentrer dans les caisses de l'Etat quelque 100 millions d'euros supplémentaire par an. Et financer ainsi un nouveau dispositif de prime à la conversion qui serait mis en place dès l'année prochaine. Soit pour deux ans seulement, soit pour une durée indéterminée. Il s'agirait d'une prime de 1000 euros pour l’achat d’un véhicule «propre» (éligibles à la vignette Crit’air 1 ou Crit’air 2 essence) neuf ou d’occasion, sans condition de ressources, en échange d’une voiture essence d’avant 1997. Ou d’une voiture diesel d’avant 2001 (et jusqu’à 2006 pour les foyers non imposables).

Retrouvez plus d'informations vendredi dans le Parisien/Aujourd'hui en France.

Erwan Benezet @erwanbenezet leparisien.fr

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